Mentions Légales

1. Présentation du site Web

Responsable du site / Editeur:
Emmanuelle Le BOULER
4 Mail Bernard Buffet
17138 Puilboreau
contact@marketing@evenementiel.fr
SIRET :82024104000014
Créateur du site :
Instants Clichés
21 Boulevard Aristide Briand
17340 Châtelaillon-Plage
contact@instants-cliches.com

Hébergement du site :
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Le site utilise une plateforme WordPress.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web www.marketing-evenementiel.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les Conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteur, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par la responsable d’édition. Les dates et heures d’interruption seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs dans la mesure du possible.

3. Les produits et services proposés par www.marketing-evenementiel.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.marketing-evenementiel.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’entreprise Emma LB, femme d’évènements, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute erreur présentée sur le site www.marketing-evenementiel.fr

4. Limitations contractuelles

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site www.marketing-evenementiel.fr appartient exclusivement à Emmanuelle Le Bouler. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’Article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Toutes les photographies de ce site sont protégées par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle, version consolidée au 22 décembre 2007. Elles ne peuvent être utilisées, sous quelques formes que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.

6. Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés.

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Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@marketing-evenementiel.fr ou en effectuant sa demande par courrier à l’adresse suivante : Emmanuelle LE BOULER – Emma LB, femme d’évènements – 4 Mail Bernard Buffet – 17138 Puilboreau

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.marketing-evenementiel.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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